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L’exploitant

Le site www.zenmotiv.fr et l’application ZenMotiv® sont la propriété de la société DIETMOTIV SAS ci-dessous désignée qui en est l’exploitant.

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La société DIETMOTIV SAS

La société DIETMOTIV SAS est une Société anonyme par actions simplifiée, au capital de 113 470 euros, Siège social : 29bis rue Sadi Carnot, 59280 Armentières. – 425 134 806 RCS LILLE – Code APE 741 G
Le Directeur de la publication du site est le Docteur Dominique BOUTE, Président du Comité de Direction de la société DIETMOTIV SAS.

Propriété intellectuelle

La société DIETMOTIV SAS est propriétaire exclusive du concept, de toutes les bases de données (protection juridique des bases de données) ainsi que de tous les autres éléments composant le site www.zenmotiv.fr et de l’application ZenMotiv®.

Par conséquent, toute reproduction, même partielle, ou distribution non autorisée du concept, des informations, textes, images, photos disponibles sur ce site est interdite et serait sanctionnée en application des dispositions du code de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur.

Il est par conséquent interdit à l’utilisateur notamment d’extraire, stocker, reproduire, conserver directement ou non, par tout moyen ou sous toute forme, tout ou partie, substantielle ou non, qualitativement ou quantitativement, du contenu des bases de données du site www.zentmotiv.fr et l’application ZenMotiv®.

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Hébergement

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Scaleway – Online SAS – 8 rue de la ville l’évêque – 75008 Paris

Service consommateur

Courriel : [email protected]

Courrier : 29 bis Rue Sadi Carnot – 59280 ARMENTIERES

Responsabilité

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